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A-20.01, r. 1 - Règlement sur les appareils sous pression

Article 56
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Texte complet
56. Un fabricant d’appareil sous pression doit faire approuver un programme de contrôle de la qualité d’un appareil sous pression selon les articles 5.3 à 5.7 du Code des chaudières, appareils et tuyauteries sous pression (CSA B51-M1991).
D. 2519-82, a. 56; D. 1310-91, a. 20; D. 1678-94, a. 2.
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